CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION :
GSR CIEL DE PARIS
SA AU CAPITAL DE 328 000 €
301 499 620 RCS PARIS - N° identification TVA 88 338 530 090
N° Siren 301 499 620- APE 553 A
Siège social : 43, rue du Colonel Pierre Avia - 75015 Paris
La connexion au Site www.cieldeparis.com implique l'acception des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Droits de propriété intellectuelle
- Droits d'auteur
Le Site www.cieldeparis.com constitue une création intellectuelle dont le Ciel de Paris est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des éléments disponibles sur le Site www.cieldeparis.com dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site www.cieldeparis.com sont la propriété du Ciel de Paris ou de tiers ayant autorisé le Ciel de Paris à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site www.cieldeparis.com, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Ciel de Paris est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Droits des marques
L'appellation Ciel de Paris, le logo Ciel de Paris, sont des marques déposées par le Ciel de Paris.
D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Ciel de Paris est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- Responsabilité
Le Ciel de Paris ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du Site www.cieldeparis.com ou des informations y figurant.
- Respect des réglementations et de la déontologie
Le site www.cieldeparis.com est exploité par le Ciel de Paris dont le siége social est en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
Les internautes se connectant au Site Ciel de Paris à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.
Le Ciel de Paris se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.
Editeur du service de communication en ligne www.cieldeparis.com
TASTELING
10 RUE DE PENTHIEVRE
75008 PARIS
Directeur de la publication
CIEL DE PARIS
RESTAURANT CIEL DE PARIS
SERVICE COMMERCIAL
TOUR MAINE MONTPARNASSE
33 AVENUE DU MAINE
75755 PARIS CEDEX 15
TEL 01 40 64 77 67
Hébergeur
o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 44 44 60 40
o2switch.fr
